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Marques déposées par J. P. BRUNIE (Fondateur
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POM 24
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POM 24
J. P. BRUNIE (Fondateur)

Numéro de dépôt :
3043277
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
POM 24 de J. P. BRUNIE (Fondateur

Présentation de la marque POM 24

Déposée le 24 juillet 2000 par J. P. BRUNIE (Fondateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM 24 »

Le déposant est J. P. BRUNIE (Fondateur), domicilié(e) Coopérative Fruitière, Golden du Périgord Limousin, Bois Broussey, 24270 Lanonaille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cooperative Fruitière - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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J. P. BRUNIE (Fondateur a également déposé les autres marques suivantes : ESSLIM


J. P. BRUNIE (Fondateur) - Coopérative Fruitière, Golden du Périgord Limousin, Bois Broussey, 24270 Lanonaille - France


Cooperative Fruitière - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329270 - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2001-08-28

Fruits et légumes.